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Marques déposées par l'association loi 1901 Notre Village
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NOTRE VILLAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTRE VILLAGE
Association Notre Village, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3430397
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
17/05/2026
NOTRE VILLAGE de Notre Village

Présentation de la marque NOTRE VILLAGE

Déposée le 17 mai 2006 par l'association loi 1901 Notre Village auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « NOTRE VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-26 du 30 juin 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 Notre Village domicilié(e) Le Clos Joli - 19500 - MEYSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 503 354 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Notre Village domicilié(e) Le Clos Joli - 19500 - MEYSSAC - France.

La marque NOTRE VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTRE VILLAGE arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

Notre Village a également déposé les autres marques suivantes : JOURNÉE NATIONALE DU VILLAGE , NOTRE VILLAGE TERRE D'AVENIR


Association Notre Village, Association Loi 1901 - Le Clos Joli - 19500 - MEYSSAC - France - SIREN 393503354


Association Notre Village - Le Clos Joli - 19500 - MEYSSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Inscription le 1 octobre 2010 - Changement de dénomination n°533478 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-01

Renouvellement sans limitation le 11 février 2016 n°2610011 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-02-11

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